Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE GRANULOMETRE
DSM Engrais France

Numéro de dépôt :
93450861
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE GRANULOMETRE

Déposée le 15 janvier 1993 par la société DSM Engrais France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRANULOMETRE »

Le déposant est la société DSM Engrais France domicilié(e) 6, Allée Bernard Palissy, 60000 BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 420 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves LETERME DSM Engrais France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

DSM Engrais France a également déposé les autres marques suivantes : SOLALSACE


DSM Engrais France - 6, Allée Bernard Palissy, 60000 BEAUVAIS - France - SIREN 529420559


Pierre-Yves LETERME DSM Engrais France - France


Inscription le 12 juillet 1993 - RENONCIATION TOTALE n°160847 - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-07-12

Appareil de poche pour mesurer la granulométrie des engrais ou autres produits granulés ou cristallisés, se présentant sous la forme d'une boîte en plexiglas pourvue de 3 tamis inox

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.